Désignation officielle

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré.

En bref

Le code SH 07.05 du tarif douanier marocain désigne : « Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)… » ; sa ligne principale, 0705.11.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6476.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Laitues :
– Pommées
0705.11.00.10
– – du 1 er avril au 30 novembreVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0705.11.00.90
– – du 1 er décembre au 31 marsVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0705.19.00.00
– AutresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
Chicorées :
0705.21.00.00
– Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) les conditions fixées par la réglementation en vigueurVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0705.29.00.00
– AutresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6476.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.