Désignation officielle

Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré.

En bref

Le code SH 07.08 du tarif douanier marocain désigne : « Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré » ; sa ligne principale, 0708.10.00.10, porte un droit d’importation de 40 % ; source : tarif des droits de douane, document 6476.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Pois (Pisum sativum )
0708.10.00.10
– – du 1 er septembre au 31 maiVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
0708.10.00.90
– – du 1 er juin au 31 aoûtVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0708.20.10.00
– – du 1 er octobre au 30 juinVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
0708.20.90.00
– – du 1 er juillet au 30 septembreVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
Autres légumes à cosse
0708.90.00.10
– – fèvesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
0708.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6476.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.