Désignation officielle

Froment (blé) et méteil.

En bref

Le code SH 10.01 du tarif douanier marocain désigne : « Froment (blé) et méteil » ; sa ligne principale, 1001.11.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6482.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

8 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Froment (blé) dur :
– De semence
1001.11.00.10
– – prébase et baseVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1001.11.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– Autres
– – du 1er Juin au 31 Juillet
– – du 1er Août au 31 Mai
1001.19.00.90
Froment (blé) et méteil.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres :
– De semence
– – prébase et base (a) :
1001.91.00.10
– – – froment (blé) tendreVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1001.91.00.12
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres (a) :
1001.91.00.20
– – – froment (blé) tendreVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1001.91.00.80
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– Autres
– – froment (blé) tendre :
1001.99.00.11
– – – fourragerVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – – autres
– – autres

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6482.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.