Désignation officielle

Seigle.

En bref

Le code SH 10.02 du tarif douanier marocain désigne : « Seigle » ; sa ligne principale, 1002.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6482.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

De semence
1002.10.00.10
– – destiné à l’ensemencementVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1002.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres
1002.90.00.10
– – destiné à l’ensemencementVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1002.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6482.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.