Désignation officielle

Malt, même torréfié.

En bref

Le code SH 11.07 du tarif douanier marocain désigne : « Malt, même torréfié » ; sa ligne principale, 1107.10.00.11, porte un droit d’importation de 40 % ; source : tarif des droits de douane, document 6484.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Non torréfié
– – de froment (blé) :
1107.10.00.11
– – – présenté sous forme de farineVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
1107.10.00.19
– – – autreVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
– – autre :
1107.10.00.91
– – – présenté sous forme de farineVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
1107.10.00.99
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
1107.20.00.00
TorréfiéVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6484.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.