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Chapitre 11 · Section II
Produits de la minoterie; malt; amidon et fécules; inuline; gluten de froment
Positions du chapitre 11
9 positions · 131 articles · texte officiel- 11.01Farines de froment (blé) ou de méteil.
- 11.02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.
- 11.03Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.
- 11.04Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,tranchés ou concassés, par exemple), à l’exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
- 11.05Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.
- 11.06Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8.
- 11.07Malt, même torréfié.
- 11.08Amidons et fécules; inuline.
- 11.09Gluten de froment (blé), même à l’état sec
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.