15.16
Désignation officielle
Graisses et huiles animales, végétales ou microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
En bref
Le code SH 15.16 du tarif douanier marocain désigne : « Graisses et huiles animales, végétales ou microbienne et leurs… » ; sa ligne principale, 1516.10.10.10, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
21 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Graisses et huiles animales et leurs fractions
- – – huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
- – – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs :
- 1516.10.10.10– – – – de baleine ou de cachalotVotre recherche10 %kg
- 1516.10.10.9010 %kg
- – – – autres :
- 1516.10.21.00– – – – destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produitsVotre recherche10 %kg
- 1516.10.29.00– – – – destinées à des usages industrielsVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 1516.10.90.10– – – de foies de poissonsVotre recherche10 %kg
- 1516.10.90.20– – – autres, de poissons, autres que de foiesVotre recherche10 %kg
- 1516.10.90.30– – – de mammifères marinsVotre recherche10 %kg
- 1516.10.90.9010 %kg
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
- – – huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
- – – – ayant le caractère de cires :
- 1516.20.10.10– – – – sous-forme de billes, de pastilles, de granulés ou en poudre d’une teneur de 90% minimum en mono-diglycérides obtenus à partir d’huiles de colza, de palme ou de tournesol, présentées dans des sacs de 25 kg ou plusVotre recherche10 %kg
- 1516.20.10.8010 %kg
- – – – autres :
- 1516.20.25.00– – – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgsVotre recherche17,5 %kg
- – – – – autres :
- – – – – – destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs net de produits :
- 1516.20.31.1017,5 %kg
- 1516.20.31.2017,5 %kg
- 1516.20.31.8010 %kg
- 1516.20.38.00– – – – – destinées à des usages industriels (savonnerie etc )Votre recherche10 %kg
- – – autres :
- 1516.20.91.0010 %kg
- 1516.20.92.0017,5 %kg
- 1516.20.93.0017,5 %kg
- 1516.20.94.0010 %kg
- 1516.20.98.0010 %kg
- 1516.30.00.00Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractionsVotre recherche10 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.