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Chapitre 15 · Section III
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees; cires d’origine animale ou végétale
Positions du chapitre 15
21 positions · 125 articles · texte officiel- 15.01Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.
- 15.02Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.
- 15.03Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.
- 15.04Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.05Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.
- 15.06Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.07Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.08Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.09Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.10Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
- 15.11Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.13Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.14Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.15Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l’huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 15.16Graisses et huiles animales, végétales ou microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
- 15.17Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractionsdu n° 15.16.
- 15.18Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre non dénommés ni compris ailleurs.
- 15.20Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses
- 15.21Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d’abeilles ou d’autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.
- 15.22Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.