17.04
Désignation officielle
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
En bref
Le code SH 17.04 du tarif douanier marocain désigne : « Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) » ; sa ligne principale, 1704.10.00.10, porte un droit d’importation de 200 % ; source : tarif des droits de douane, document 6496.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
13 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
- 1704.10.00.10– – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IVVotre recherche200 %kg
- 1704.10.00.9030 %kg
- Autres
- – – produits contenant des composants du cannabis visés à la note
- 1704.90.05.00complémentaire n° 1 de la Section IVVotre recherche200 %kg
- – – extraits de réglisse contenant en poids plus de 10% de sucre, sans addition d’autres matières :
- 1704.90.10.30– – – décrits dans les notes complémentaire n°1 ou n° 2 du présent ChapitreVotre recherche30 %kg
- – – – autres
- 1704.90.10.10– – – décrits dans les notes complémentaire n°1 ou n° 2 du présent ChapitreVotre recherche30 %kg
- – – – autres
- – – autres :
- 1704.90.95.00– – – décrits dans les notes complémentaire n°1 ou n° 2 du présent ChapitreVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- – – – – pâtes et masses pour fondants, pour massepain, pour nougat, pour
- 1704.90.97.11fourrages et confiserie, etcVotre recherche30 %kg
- 1704.90.97.12– – – – dragées et articles dragéifiésVotre recherche30 %kg
- 1704.90.97.13– – – – gommes, sucreries à la réglisseVotre recherche30 %kg
- 1704.90.97.14– – – – nougat, massepain et similairesVotre recherche30 %kg
- 1704.90.97.19– – – – sucres cuits, caramels, toffées, pastilles et similairesVotre recherche30 %kg
- – – – – autres :
- 1704.90.97.91– – – – – contenant une liqueur alcooliqueVotre recherche30 %kg
- 1704.90.97.9930 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6496.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.