Désignation officielle

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.

En bref

Le code SH 28.28 du tarif douanier marocain désigne : « Hypochlorites » ; sa ligne principale, 2828.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

2828.10.00.00
Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calciumVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
Autres
2828.90.00.10
– – chloritesVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
2828.90.00.30
– – hypochlorites de sodiumVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
2828.90.00.40
– – hypochlorites de potassiumVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
2828.90.00.80
– – autres hypochloritesVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.