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Chapitre 28 · Section VI
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
Positions du chapitre 28
49 positions · 320 articles · texte officiel- 28.02Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.
- 28.03C mées ni comprises ailleurs).
- 28.04Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques.
- 28.05Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure.
- 28.06Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique.
- 28.07Acide sulfurique; oléum.
- 28.08Acide nitrique; acides sulfonitriques.
- 28.09Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non.
- 28.10Oxydes de bore; acides boriques.
- 28.11Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques.
- 28.12Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques.
- 28.13Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce.
- 28.14Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
- 28.15Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
- 28.16Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum.
- 28.17Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.
- 28.18Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d’aluminium; hydroxyde d’aluminium.
- 28.19Oxydes et hydroxydes de chrome.
- 28.20Oxydes de manganèse.
- 28.21Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70% ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3.
- 28.22Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.
- 28.23Oxydes de titane
- 28.24Oxydes de plomb; minium et mine orange.
- 28.25Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux.
- 28.26Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.
- 28.27Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures.
- 28.28Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.
- 28.29Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates.
- 28.30Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non.
- 28.31Dithionites et sulfoxylates.
- 28.32Sulfites; thiosulfates.
- 28.33Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates).
- 28.34Nitrites; nitrates.
- 28.35Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.
- 28.36Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium.
- 28.37Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.
- 28.39Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.
- 28.40Borates; peroxoborates (perborates).
- 28.41Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques.
- 28.42Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures.
- 28.43Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux.
- 28.44Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.
- 28.45Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non.
- 28.46Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux.
- 28.47Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée.
- 28.49Carbures, de constitution chimique définie ou non.
- 28.50Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.
- 28.52Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des amalgames.
- 28.53Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.