28.44
Désignation officielle
Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.
En bref
Le code SH 28.44 du tarif douanier marocain désigne : « Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les… » ; sa ligne principale, 2844.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 15, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
14 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel
- 2844.10.10.002,5 %kg
- 2844.10.90.002,5 %kg
- 2844.20.00.00Uranium enrichi en U235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U235, du plutonium ou des composés de ces produitsVotre recherche2,5 %kg
- Uranium appauvri en U235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U235, du thorium ou des composés de ces produits
- 2844.30.40.00– – uranium appauvri en U 235; thorium; alliages, (y compris les cermets)Votre recherche2,5 %kg
- 2844.30.90.002,5 %kg
- Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs :
- 2844.41.00.00– Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composésVotre recherche2,5 %kg
- 2844.42.00.00– Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium 242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composésVotre recherche2,5 %kg
- – Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
- 2844.43.00.10– – produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophoresVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 2844.43.00.91– – – isotopes radioactif artificiels et leurs composésVotre recherche2,5 %kg
- 2844.43.00.92– – – éléments chimiques et isotopes, fissiles; leurs composés, alliages, dispersions et cermetsVotre recherche2,5 %kg
- 2844.43.00.99– – – autres éléments chimiques radio-actifs et isotopes radio-actifs; leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique définie ou non; alliage, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiquesVotre recherche2,5 %kg
- – Résidus radioactifs
- 2844.44.00.10– – du thorium, de l’uranium appauvri en U 235, même mélangés entre euxVotre recherche2,5 %kg
- 2844.44.00.902,5 %kg
- 2844.50.00.00Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléairesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.