28.46
Désignation officielle
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux.
En bref
Le code SH 28.46 du tarif douanier marocain désigne : « Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares… » ; sa ligne principale, 2846.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 16, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
2 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 2846.10.00.00Composés de cériumVotre recherche2,5 %kg
- 2846.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.