28.52
Désignation officielle
Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des amalgames.
En bref
Le code SH 28.52 du tarif douanier marocain désigne : « Composés, inorganiques ou organiques, du mercure… » ; sa ligne principale, 2852.10.10.05, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 17, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
32 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- – De constitution chimique définie
- 2852.10.10.05– – contenant des métaux précieuxVotre recherche2,5 %kg
- – – autres:
- – – – composés inorgniques :
- 2852.10.15.10– – – – oxydes; hydroxydes et peroxydesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.152,5 %kg
- 2852.10.15.20– – – – oxychlorure et hydroxychlorure; iodures et oxyoduresVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.25– – – – sulfure; polysulfureVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.302,5 %kg
- 2852.10.15.352,5 %kg
- 2852.10.15.402,5 %kg
- 2852.10.15.45– – – – cyanure, oxycyanure et cyanures complexesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.50– – – – fulminates, cyanates et thiocyanatesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.55– – – – chromates et dichromates; peroxochromatesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.60– – – – silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicatesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.65– – – – sels des acides ou peroxyacides inorganiques autres que les azoturesVotre recherche30 %kg
- 2852.10.15.70– – – – phosphures à l’exclusion des ferrophosphoresVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.752,5 %kg
- 2852.10.15.80– – – – hydrures, nitrures, azotures, siliciures et boruresVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.15.90– – – – autres composés inorganiquesVotre recherche30 %kg
- – – composés organiques :
- 2852.10.20.10– – – acide lactique et ses sels et estersVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.20.20– – – composés organo-mercuriquesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.20.30– – – composés hétérocycliques à hétératome d’oxygène exclusivement autres que ceux dont la structure comporte un cycle furane (hydrogéné ou non) non condensé et les lactonesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.10.20.902,5 %kg
- – – albumines, (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines autres que les ovalbumines, lactalbumines (y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum)
- 2852.10.90.002,5 %kg
- – Autres
- 2852.90.00.102,5 %kg
- 2852.90.00.152,5 %kg
- 2852.90.00.202,5 %kg
- 2852.90.00.252,5 %kg
- 2852.90.00.30– – hydrures, nitrures, azotures, siliciures et boruresVotre recherche2,5 %kg
- 2852.90.00.35– – silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicatesVotre recherche2,5 %kg
- 2852.90.00.40– – tanins et leurs sels, ethers, esters et autres dérivésVotre recherche2,5 %kg
- 2852.90.00.50– – caséinates et autres dérivés des caséinesVotre recherche2,5 %kg
- – – albumines, (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines autres que les ovalbumines, lactalbumines (y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum)
- 2852.90.00.60– – péptones et leur dérivés; autres matières proteiniques et leur dérivésVotre recherche2,5 %kg
- 2852.90.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.