37.02
Désignation officielle
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.
En bref
Le code SH 37.02 du tarif douanier marocain désigne : « Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées… » ; sa ligne principale, 3702.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6536.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
59 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Pour rayons X
- – – pellicules non perforées :
- 3702.10.00.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.10.00.20– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- 3702.10.00.902,5 %m2
- Autres pellicules, non perforées, d’une largeur n’excédant pas 105 mm :
- – Pour la photographie en couleurs (polychrome)
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.31.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m
- 3702.31.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.31.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.31.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- – Autres, comportant une émulsion aux halogénures d’argent
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.32.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m2
- 3702.32.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.32.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.32.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- – Autres
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.39.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m2
- 3702.39.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.39.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.39.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- Autres pellicules, non perforées, d’une largeur excédant 105 mm :
- – D’une largeur excédant 610 mm et d’une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.41.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m2
- 3702.41.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.41.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.41.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- – D’une largeur excédant 610 mm et d’une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.42.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m
- 3702.42.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.42.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.42.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- – D’une largeur excédant 610 mm et d’une longueur n’excédant pas 200 m
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.43.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m2
- 3702.43.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.43.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.43.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m2
- – D’une largeur excédant 105 mm mais n’excédant pas 610 mm
- – – pellicules à développement et tirage instantanés :
- 3702.44.10.10– – – en papier, carton ou tissu pour la reproduction de documents, de dessins techniques et similairesVotre recherche30 %m2
- 3702.44.10.902,5 %m2
- – – autres :
- 3702.44.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m2
- 3702.44.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) :
- – D’une largeur n’excédant pas 16 mm
- 3702.52.10.00– – pellicules perforées d’une largeur égale à 16 mmVotre recherche2,5 %m
- – – autres :
- – – – pellicules non perforées :
- 3702.52.80.11– – – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.52.80.19– – – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.52.80.80– – – pellicules perforéesVotre recherche2,5 %m
- – D’une largeur excédant 16 mm mais n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m, pour diapositives
- – – pellicules non perforées :
- 3702.53.00.11– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.53.00.19– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.53.00.902,5 %m
- – D’une largeur excédant 16 mm mais n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
- – – pellicules non perforées :
- 3702.54.00.11– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.54.00.19– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.54.00.802,5 %m
- – D’une largeur excédant 16 mm mais n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m
- 3702.55.10.00– – pellicules perforées d’une largeur égale à 35 mm et d’une longueur supérieure ou égale à 120 mVotre recherche2,5 %m
- – – autres :
- – – – pellicules non perforées :
- 3702.55.90.11– – – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.55.90.19– – – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.55.90.80– – – pellicules perforéesVotre recherche2,5 %m
- – D’une largeur excédant 35 mm
- 3702.56.10.002,5 %m
- – – autres :
- 3702.56.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.56.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- Autres :
- – D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m
- 3702.96.10.00– – pellicules perforées d’une largeur égale à 16 mm et d’une longueur excédant 14 mVotre recherche2,5 %m
- – – autres :
- – – – pellicules non perforées :
- 3702.96.90.11– – – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.96.90.19– – – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.96.90.80– – – pellicules perforéesVotre recherche2,5 %m
- – D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m
- 3702.97.10.00– – pellicules perforées d’une largeur égale à 35 mm et d’une longueur supérieure ou égale à 120 mVotre recherche2,5 %m
- – – autres :
- – – – pellicules non perforées :
- 3702.97.90.11– – – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.97.90.19– – – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
- 3702.97.90.80– – – pellicules perforéesVotre recherche2,5 %m
- – D’une largeur excédant 35 mm
- 3702.98.10.002,5 %m
- – – autres :
- 3702.98.90.10– – – sensibilisées sur une seule faceVotre recherche2,5 %m
- 3702.98.90.90– – – sensibilisées sur les 2 facesVotre recherche2,5 %m
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6536.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.