37
Chapitre 37 · Section VI
Produits photographiques ou cinématographiques
Positions du chapitre 37
7 positions · 99 articles · texte officiel- 37.01Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
- 37.02Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.
- 37.03Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.
- 37.04Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés.
- 37.05Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.
- 37.06Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son.
- 37.07Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.