Désignation officielle

Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées.

En bref

Le code SH 41.05 du tarif douanier marocain désigne : « Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues… » ; sa ligne principale, 4105.10.00.05, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6544.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

7 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

A l’état humide (y compris wet-blue)
– – wet-blue :
4105.10.00.05
– – – visés par la note complémentaire n° 1Votre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4105.10.00.07
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres :
4105.10.00.10
– – – à prétannage végétal, de metis des Indes, simplement tannées à l’aide de substances végétales,même ayant subi d’autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l’état, pour la fabrication d’ouvrages en cuirVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – – autres:
4105.10.00.91
– – – – plein fleur, non refendueVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4105.10.00.92
– – – – côtés fleurVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4105.10.00.98
– – – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4105.30.00.00
A l’état sec (en croûte)Votre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6544.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.