41.04
Désignation officielle
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.
En bref
Le code SH 41.04 du tarif douanier marocain désigne : « Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles)… » ; sa ligne principale, 4104.11.05.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6544.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
27 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- A l’état humide (y compris wet-blue) :
- – Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
- – – wet-blue :
- 4104.11.05.00– – – visés par la note complémentaire n° 1Votre recherche2,5 %kg
- 4104.11.07.002,5 %kg
- – – autres :
- 4104.11.90.10– – – cuirs et peaux de vachettes des Indes (“Kips”), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d’un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l’aide de substances végétales, même ayant subi d’autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l’état, pour la fabrication d’ouvrages en cuirVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres:
- 4104.11.90.91– – – – pleine fleur, non refendueVotre recherche2,5 %kg
- 4104.11.90.922,5 %kg
- – Autres
- – – wet-blue :
- 4104.19.05.00– – – visés par la note complémentaire n° 1Votre recherche2,5 %kg
- 4104.19.07.002,5 %kg
- – – autres :
- 4104.19.08.00– – – cuirs et peaux de vachettes des Indes (“Kips”), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d’un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l’aide de substances végétales, même ayant subi d’autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l’état, pour la fabrication d’ouvrages en cuirVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres:
- – – – – cuirs et peaux de bovins, d’une surface unitaire n’excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) :
- 4104.19.10.302,5 %kg
- 4104.19.10.802,5 %kg
- – – – – autres cuirs et peaux de bovins et peaux d’équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus::
- 4104.19.20.00– – – – – cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) à prétannage végétalVotre recherche2,5 %kg
- 4104.19.40.00– – – – – cuirs et peaux de bovins autrement préparésVotre recherche2,5 %kg
- 4104.19.80.002,5 %kg
- A l’état sec (en croûte) :
- – Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
- – – cuirs et peaux entiers de bovins, d’une surface unitaire n’excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) :
- 4104.41.10.102,5 %kg
- – – – de gros bovins :
- 4104.41.20.00– – – – cuirs de pleine épaisseur pour semellesVotre recherche2,5 %kg
- – – – – autres :
- 4104.41.30.12– – – – – cuirs sciés de bovins, fleursVotre recherche2,5 %kg
- 4104.41.30.182,5 %kg
- 4104.41.40.002,5 %kg
- 4104.41.50.00– – autres cuirs et peaux de bovins et peaux d’équidés, préparés après tannageVotre recherche2,5 %kg
- – – – de gros bovins :
- 4104.41.60.00– – – – cuirs de pleine épaisseur pour semellesVotre recherche2,5 %kg
- – – – – autres :
- 4104.41.70.10– – – – – cuirs sciés, fleursVotre recherche2,5 %kg
- 4104.41.70.902,5 %kg
- 4104.41.90.002,5 %kg
- – Autres
- 4104.49.00.102,5 %kg
- – – de gros bovins :
- 4104.49.00.21– – – cuirs de pleine épaisseur pour semellesVotre recherche2,5 %kg
- 4104.49.00.292,5 %kg
- 4104.49.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6544.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.