41.07
Désignation officielle
Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
En bref
Le code SH 41.07 du tarif douanier marocain désigne : « Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux… » ; sa ligne principale, 4107.11.00.11, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6544.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
30 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Cuirs et peaux entiers :
- – Pleine fleur, non refendue
- – – de bovins, d’une surface unitaire n’excédant pas 28 pieds carrés (2,6m2) :
- 4107.11.00.112,5 %kg
- 4107.11.00.192,5 %kg
- – – autres cuirs et peaux de bovins et peaux d’équidés, parcheminés ou préparés après tannage :
- 4107.11.00.202,5 %kg
- – – – autres :
- 4107.11.00.912,5 %kg
- 4107.11.00.922,5 %kg
- 4107.11.00.992,5 %kg
- – Côtés fleur
- – – de bovins, d’une surface unitaire n’excédant pas 28 pieds carrés (2,6m2) :
- 4107.12.00.112,5 %kg
- 4107.12.00.192,5 %kg
- – – autres cuirs et peaux de bovins et peaux d’équidés, parcheminés ou préparés après tannage :
- – – – parcheminés
- – – – autres :
- 4107.12.00.912,5 %kg
- 4107.12.00.922,5 %kg
- 4107.12.00.992,5 %kg
- – Autres
- – – de bovins, d’une surface unitaire n’excédant pas 28 pieds carrés (2,6m2) :
- 4107.19.00.112,5 %kg
- 4107.19.00.192,5 %kg
- – – autres :
- 4107.19.00.202,5 %kg
- – – – autres :
- 4107.19.00.912,5 %kg
- 4107.19.00.922,5 %kg
- 4107.19.00.992,5 %kg
- Autres, y compris les bandes :
- – Pleine fleur, non refendue
- 4107.91.10.002,5 %kg
- – – autres :
- 4107.91.30.002,5 %kg
- – – – de gros bovins :
- 4107.91.41.00– – – – cuirs de pleine épaisseur pour semellesVotre recherche2,5 %kg
- 4107.91.49.002,5 %kg
- 4107.91.90.002,5 %kg
- – Côtés fleur
- 4107.92.10.002,5 %kg
- – – autres :
- 4107.92.30.002,5 %kg
- 4107.92.40.002,5 %kg
- 4107.92.90.002,5 %kg
- – Autres
- 4107.99.10.002,5 %kg
- – – autres :
- 4107.99.30.002,5 %kg
- 4107.99.40.002,5 %kg
- 4107.99.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6544.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.