44.01
Désignation officielle
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires.
En bref
Le code SH 44.01 du tarif douanier marocain désigne : « Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles… » ; sa ligne principale, 4401.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires :
- 4401.11.00.002,5 %kg
- 4401.12.00.002,5 %kg
- Bois en plaquettes ou en particules :
- 4401.21.00.002,5 %kg
- 4401.22.00.002,5 %kg
- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires :
- 4401.31.00.002,5 %kg
- 4401.32.00.002,5 %kg
- – Autres
- 4401.39.00.102,5 %kg
- 4401.39.00.702,5 %kg
- Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
- 4401.41.00.002,5 %kg
- 4401.49.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.