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Chapitre 44 · Section IX
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Positions du chapitre 44
16 positions · 218 articles · texte officiel- 44.01Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires.
- 44.02Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré.
- 44.08Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
- 44.09Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
- 44.10Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «Waferboard»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.
- 44.11Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.
- 44.12Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.
- 44.13Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés.
- 44.14Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires.
- 44.15Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois ; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois ; rehausses de palettes en bois.
- 44.16Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.
- 44.17Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.
- 44.18Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.
- 44.19Articles en bois pour la table ou la cuisine.
- 44.20Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d’ornement, en bois; articles d’ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94.
- 44.21Autres ouvrages en bois
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.