49.01
Désignation officielle
Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.
En bref
Le code SH 49.01 du tarif douanier marocain désigne : « Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés » ; sa ligne principale, 4901.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6560.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- En feuillets isolés, même pliés
- 4901.10.00.10– – textes dactylographiés (y compris les copies obtenues au carbone)Votre recherche2,5 %kg
- 4901.10.00.902,5 %kg
- Autres :
- – Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
- 4901.91.10.00– – reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritableVotre recherche17,5 %kg
- 4901.91.90.002,5 %kg
- – Autres
- 4901.99.10.00– – contenant de la publicitéVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4901.99.91.00– – – reliés en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en écaille, en ivoire, en nacre factice ou véritableVotre recherche17,5 %kg
- 4901.99.99.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6560.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.