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Chapitre 49 · Section X
Produits de l’edition, de la pressé ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Positions du chapitre 49
11 positions · 46 articles · texte officiel- 49.01Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.
- 49.02Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
- 49.03Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
- 49.04Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.
- 49.05Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
- 49.06Plans et dessins d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
- 49.07Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires.
- 49.08Décalcomanies de tous genres.
- 49.09Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
- 49.10Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
- 49.11Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.