52.09
Désignation officielle
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d’un poids excédant 200 g/m 2 .
En bref
Le code SH 52.09 du tarif douanier marocain désigne : « Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton… » ; sa ligne principale, 5209.11.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6566.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
37 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Ecrus :
- – A armure toile
- 5209.11.10.002,5 %kg
- 5209.11.80.002,5 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5209.12.10.002,5 %kg
- 5209.12.80.002,5 %kg
- – Autres tissus
- 5209.19.10.002,5 %kg
- 5209.19.80.002,5 %kg
- Blanchis :
- – A armure toile
- 5209.21.10.0010 %kg
- 5209.21.80.0010 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5209.22.10.0010 %kg
- 5209.22.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5209.29.10.0010 %kg
- 5209.29.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- 5209.29.30.00– – tissus utilisés comme armature pour pneumatiquesVotre recherche10 %kg
- 5209.29.80.0010 %kg
- Teints :
- – A armure toile
- 5209.31.10.0010 %kg
- 5209.31.80.0010 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5209.32.10.0010 %kg
- 5209.32.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5209.39.10.0010 %kg
- 5209.39.80.0010 %kg
- En fils de diverses couleurs :
- – A armure toile
- 5209.41.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5209.41.90.20– – – – tissus jacquard, d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de 250 g/m 2Votre recherche17,5 %kg
- 5209.41.90.8010 %kg
- – Tissus dits «Denim»
- 5209.42.10.0010 %kg
- 5209.42.80.0010 %kg
- – Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5209.43.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5209.43.90.20– – – tissus jacquard, d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de 250 g/m 2Votre recherche17,5 %kg
- 5209.43.90.8010 %kg
- – Autres tissus
- 5209.49.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5209.49.90.20– – – tissus jacquard, d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de 250 g/m 2Votre recherche17,5 %kg
- 5209.49.90.8010 %kg
- Imprimés :
- – A armure toile
- 5209.51.10.0010 %kg
- 5209.51.80.0010 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5209.52.10.0010 %kg
- 5209.52.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5209.59.10.0010 %kg
- 5209.59.80.0010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6566.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.