52
Chapitre 52 · Section XI
Coton
Positions du chapitre 52
12 positions · 207 articles · texte officiel- 52.01Coton, non cardé ni peigné.
- 52.02Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés).
- 52.03Coton, cardé ou peigné.
- 52.04Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.
- 52.05Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
- 52.06Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
- 52.07Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.
- 52.08Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d’un poids n’excédant pas 200 g/m 2.
- 52.09Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d’un poids excédant 200 g/m 2 .
- 52.10Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids n’excédant pas 200 g/m 2.
- 52.11Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids excédant 200 g/m 2 .
- 52.12Autres tissus de coton.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.