52.11
Désignation officielle
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids excédant 200 g/m 2 .
En bref
Le code SH 52.11 du tarif douanier marocain désigne : « Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton… » ; sa ligne principale, 5211.11.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6566.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
28 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Ecrus :
- – A armure toile
- 5211.11.10.002,5 %kg
- 5211.11.80.002,5 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5211.12.10.002,5 %kg
- 5211.12.80.002,5 %kg
- – Autres tissus
- 5211.19.10.002,5 %kg
- 5211.19.80.002,5 %kg
- Blanchis
- 5211.20.10.0010 %kg
- 5211.20.80.0010 %kg
- Teints :
- – A armure toile
- 5211.31.10.0010 %kg
- 5211.31.80.0010 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5211.32.10.0010 %kg
- 5211.32.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5211.39.10.0010 %kg
- 5211.39.80.0010 %kg
- En fils de diverses couleurs :
- – A armure toile
- 5211.41.10.0010 %kg
- 5211.41.80.0010 %kg
- – Tissus dits «Denim»
- 5211.42.10.0010 %kg
- 5211.42.80.0010 %kg
- – Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5211.43.10.0010 %kg
- 5211.43.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5211.49.10.0010 %kg
- 5211.49.80.0010 %kg
- Imprimés :
- – A armure toile
- 5211.51.10.0010 %kg
- 5211.51.80.0010 %kg
- – A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5211.52.10.0010 %kg
- 5211.52.80.0010 %kg
- – Autres tissus
- 5211.59.10.0010 %kg
- 5211.59.80.0010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6566.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.