55.09
Désignation officielle
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.
En bref
Le code SH 55.09 du tarif douanier marocain désigne : « Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à… » ; sa ligne principale, 5509.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6572.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
26 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides :
- 5509.11.00.002,5 %kg
- 5509.12.00.002,5 %kg
- Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester :
- – Simples
- 5509.21.00.102,5 %kg
- 5509.21.00.802,5 %kg
- – Retors ou câblés
- 5509.22.00.102,5 %kg
- 5509.22.00.802,5 %kg
- Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :
- – Simples
- 5509.31.00.102,5 %kg
- 5509.31.00.802,5 %kg
- – Retors ou câblés
- 5509.32.00.102,5 %kg
- 5509.32.00.802,5 %kg
- Autres fils, contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues :
- 5509.41.00.002,5 %kg
- 5509.42.00.002,5 %kg
- Autres fils, de fibres discontinues de polyester :
- – Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
- 5509.51.10.002,5 %kg
- 5509.51.90.002,5 %kg
- – Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5509.52.10.002,5 %kg
- 5509.52.90.002,5 %kg
- – Mélangées principalement ou uniquement avec du coton
- 5509.53.10.002,5 %kg
- 5509.53.90.002,5 %kg
- – Autres
- 5509.59.10.002,5 %kg
- 5509.59.90.002,5 %kg
- Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :
- 5509.61.00.00– Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsVotre recherche2,5 %kg
- 5509.62.00.00– Mélangées principalement ou uniquement avec du cotonVotre recherche2,5 %kg
- 5509.69.00.002,5 %kg
- Autres fils :
- 5509.91.00.00– Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsVotre recherche2,5 %kg
- 5509.92.00.00– Mélangés principalement ou uniquement avec du cotonVotre recherche2,5 %kg
- 5509.99.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6572.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.