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Chapitre 55 · Section XI
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Positions du chapitre 55
16 positions · 332 articles · texte officiel- 55.01Câbles de filaments synthétiques
- 55.02Câbles de filaments artificiels.
- 55.03Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.
- 55.04Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.
- 55.05Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés).
- 55.06Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.
- 55.07Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.
- 55.08Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail.
- 55.09Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.
- 55.10Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.
- 55.11Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.
- 55.12Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues.
- 55.13Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids n’excédant pas 170 g/m2.
- 55.14Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m2.
- 55.15Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
- 55.16Tissus de fibres artificielles discontinues
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.