59.11
Désignation officielle
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre.
En bref
Le code SH 59.11 du tarif douanier marocain désigne : « Produits et articles textiles pour usages techniques… » ; sa ligne principale, 5911.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6580.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d’autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d’autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
- 5911.10.10.00– – rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouplesVotre recherche2,5 %kg
- 5911.10.90.002,5 %kg
- 5911.20.00.00Gazes et toiles à bluter, même confectionnéesVotre recherche2,5 %kg
- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) :
- 5911.31.00.00– D’un poids au m 2 inférieur à 650 gVotre recherche2,5 %kg
- – D’un poids au m 2 égal ou supérieur à 650 g
- – – de soie, de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
- 5911.32.00.11– – – pour machines à papierVotre recherche2,5 %kg
- 5911.32.00.19– – – pour autres usages techniquesVotre recherche2,5 %kg
- 5911.32.00.80– – d’autres matières textilesVotre recherche2,5 %kg
- 5911.40.00.00Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveuxVotre recherche2,5 %kg
- Autres
- 5911.90.10.00– – tissus en monofilaments, fils ou lames du Chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmissionVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 5911.90.80.10– – – en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc )Votre recherche2,5 %kg
- 5911.90.80.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6580.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.