62.09
Désignation officielle
Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
En bref
Le code SH 62.09 du tarif douanier marocain désigne : « Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » ; sa ligne principale, 6209.20.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6586.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
21 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De coton
- 6209.20.00.1030 %kg
- 6209.20.00.2030 %kg
- – – autres :
- – – – cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements :
- – – – – en lingerie, faits :
- 6209.20.00.32– – – – – à la main, même partiellementVotre recherche30 %kg
- 6209.20.00.382,5 %kg
- 6209.20.00.452,5 %kg
- 6209.20.00.50– – – ganterie, bas, chaussettes et socquettesVotre recherche30 %kg
- 6209.20.00.90– – – autres accessoires confectionnés du vêtement (dessous de bras, ceintures, manchons, manches protectrices, etc )Votre recherche2,5 %kg
- De fibres synthétiques
- 6209.30.00.1030 %kg
- 6209.30.00.2030 %kg
- – – autres :
- – – – cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements :
- – – – – en lingerie, faits :
- 6209.30.00.32– – – – – à la main, même partiellementVotre recherche30 %kg
- 6209.30.00.382,5 %kg
- 6209.30.00.452,5 %kg
- 6209.30.00.50– – – ganterie, bas, chaussettes et socquettesVotre recherche30 %kg
- 6209.30.00.90– – – autres accessoires confectionnés du vêtement (dessous de bras, ceintures, manchons, manches protectrices, etc )Votre recherche2,5 %kg
- D’autres matières textiles
- 6209.90.00.1530 %kg
- 6209.90.00.2530 %kg
- – – autres :
- – – – cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous-vêtements :
- – – – – en lingerie, faits :
- 6209.90.00.32– – – – – à la main, même partiellementVotre recherche30 %kg
- 6209.90.00.382,5 %kg
- 6209.90.00.452,5 %kg
- 6209.90.00.55– – – ganterie, bas, chaussettes et socquettesVotre recherche30 %kg
- 6209.90.00.90– – – autres accessoires confectionnés du vêtement (dessous de bras, ceintures, manchons, manches protectrices, etc )Votre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6586.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.