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Chapitre 62 · Section XI
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
Positions du chapitre 62
17 positions · 247 articles · texte officiel- 62.01Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03.
- 62.02Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04.
- 62.03Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.
- 62.04Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes–culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.
- 62.05Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.
- 62.06Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.
- 62.07Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
- 62.08Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.
- 62.09Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
- 62.10Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
- 62.11Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
- 62.12Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
- 62.13Mouchoirs et pochettes.
- 62.14Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
- 62.15Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.
- 62.16Gants, mitaines et moufles
- 62.17Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.