64.01
Désignation officielle
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
En bref
Le code SH 64.01 du tarif douanier marocain désigne : « Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou… » ; sa ligne principale, 6401.10.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6590.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chaussures comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal
- 6401.10.10.0030 %2u
- – – autres :
- 6401.10.90.10– – – à dessus en caoutchoucVotre recherche30 %2u
- 6401.10.90.90– – – à dessus en matière plastiqueVotre recherche30 %2u
- Autres chaussures :
- – Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
- 6401.92.10.0030 %2u
- – – autres :
- 6401.92.90.10– – – à dessus en caoutchoucVotre recherche30 %2u
- 6401.92.90.90– – – à dessus en matière plastiqueVotre recherche30 %2u
- – Autres
- 6401.99.20.0030 %2u
- – – autres :
- 6401.99.90.20– – – à dessus en caoutchoucVotre recherche30 %2u
- 6401.99.90.90– – – à dessus en matière plastiqueVotre recherche30 %2u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6590.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.