64.02
Désignation officielle
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
En bref
Le code SH 64.02 du tarif douanier marocain désigne : « Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou… » ; sa ligne principale, 6402.12.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6590.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
15 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chaussures de sport :
- 6402.12.00.00– Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neigesVotre recherche2,5 %2u
- – Autres
- 6402.19.00.10– – à dessus en caoutchoucVotre recherche2,5 %2u
- 6402.19.00.90– – à dessus en matière plastiqueVotre recherche2,5 %2u
- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
- 6402.20.10.00– – sandales et sandalettesVotre recherche30 %2u
- 6402.20.90.0030 %2u
- Autres chaussures :
- – Couvrant la cheville
- 6402.91.10.0030 %2u
- – – autres :
- 6402.91.90.10– – – à dessus en caoutchoucVotre recherche30 %2u
- 6402.91.90.90– – – à dessus en matière plastiqueVotre recherche30 %2u
- – Autres
- 6402.99.10.0030 %2u
- – – autres :
- 6402.99.90.10– – – chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent ChapitreVotre recherche30 %2u
- – – – autres :
- 6402.99.90.20– – – – à dessus en caoutchoucVotre recherche30 %2u
- – – – – à dessus en matière plastique :
- 6402.99.90.91– – – – – avec semelles intérieures d’une longueur inférieure à 24 cmVotre recherche30 %2u
- – – – – – avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus :
- 6402.99.90.92– – – – – – chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour pour hommes ou pour femmesVotre recherche30 %2u
- – – – – – – autres:
- 6402.99.90.9330 %2u
- 6402.99.90.9930 %2u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6590.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.