71.16
Désignation officielle
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
En bref
Le code SH 71.16 du tarif douanier marocain désigne : « Ouvrages en perles fines ou de culture… » ; sa ligne principale, 7116.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6604.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 7116.10.00.00En perles fines ou de cultureVotre recherche2,5 %kg
- En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
- – – exclusivement en pierres gemmes :
- 7116.20.10.11– – – colliers, bracelets, et autres ouvrages en pierres gemmes simplement enfilées sans dispositif de fermeture ou autres accessoiresVotre recherche2,5 %kg
- 7116.20.10.192,5 %kg
- 7116.20.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6604.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.