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Chapitre 71 · Section XIV
Perlés fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Positions du chapitre 71
18 positions · 91 articles · texte officiel- 71.01Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 71.02Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.
- 71.03Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 71.04Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.
- 71.05Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.
- 71.06Argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 71.07Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 71.08Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 71.09Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 71.10Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- 71.11Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 71.12Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux ; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49.
- 71.13Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 71.14Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 71.15Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- 71.16Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
- 71.17Bijouterie de fantaisie.
- 71.18Monnaies.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.