73.05
Désignation officielle
Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d’un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
En bref
Le code SH 73.05 du tarif douanier marocain désigne : « Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple)… » ; sa ligne principale, 7305.11.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
24 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d’un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :
- – Soudés longitudinalement à l’arc immergé
- 7305.11.10.00– – une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.11.91.0030 %kg
- 7305.11.99.002,5 %kg
- – Soudés longitudinalement, autres
- 7305.12.10.00– – une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.12.91.0030 %kg
- 7305.12.99.002,5 %kg
- – Autres
- 7305.19.10.00– – une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.19.91.0030 %kg
- 7305.19.99.002,5 %kg
- – – Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz
- 7305.20.10.00– – une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.20.91.0030 %kg
- 7305.20.99.002,5 %kg
- Autres, soudés :
- – Soudés longitudinalement
- 7305.31.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.31.20.00– – autres, d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.31.91.0030 %kg
- 7305.31.99.002,5 %kg
- – Autres
- 7305.39.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.39.20.00– – autres, d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.39.91.0030 %kg
- 7305.39.99.002,5 %kg
- Autres
- 7305.90.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.90.20.00– – autres, d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche30 %kg
- 7305.90.91.0030 %kg
- 7305.90.99.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.