73.04
Désignation officielle
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
En bref
Le code SH 73.04 du tarif douanier marocain désigne : « Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier » ; sa ligne principale, 7304.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
33 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
- 7304.11.00.002,5 %kg
- 7304.19.00.002,5 %kg
- 7304.22.00.00– Tiges de forage en aciers inoxydablesVotre recherche2,5 %kg
- 7304.23.00.002,5 %kg
- 7304.24.00.00– Autres, en aciers inoxydablesVotre recherche2,5 %kg
- 7304.29.00.002,5 %kg
- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :
- – Etirés ou laminés à froid
- 7304.31.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.31.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.31.30.002,5 %kg
- 7304.31.90.002,5 %kg
- – Autres
- 7304.39.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.39.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.39.30.002,5 %kg
- 7304.39.90.002,5 %kg
- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :
- – Etirés ou laminés à froid
- 7304.41.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.41.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.41.30.002,5 %kg
- 7304.41.90.002,5 %kg
- – Autres
- 7304.49.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.49.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.49.30.002,5 %kg
- 7304.49.90.002,5 %kg
- Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :
- – Etirés ou laminés à froid
- 7304.51.10.00– – – – – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.51.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.51.30.002,5 %kg
- 7304.51.90.002,5 %kg
- – Autres
- 7304.59.10.00– – d’un diamètre intérieur excédant 400 mm et d’une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mmVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.59.20.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.59.30.002,5 %kg
- 7304.59.90.002,5 %kg
- Autres
- – – droits et à paroi d’épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d’autres profils et d’autres épaisseurs de paroi :
- 7304.90.10.00– – – – d’une épaisseur maximale de 4 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7304.90.20.002,5 %kg
- 7304.90.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.