73.15
Désignation officielle
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
En bref
Le code SH 73.15 du tarif douanier marocain désigne : « Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier » ; sa ligne principale, 7315.11.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chaînes à maillons articulés et leurs parties :
- – Chaînes à rouleaux
- 7315.11.00.10– – entièrement en fonte, fer ou acier, non inoxydable, brutes, polies, oxydées, vernissées, zinguées, étamées, plombées, cuivréesVotre recherche30 %kg
- 7315.11.00.9030 %kg
- – Autres chaînes
- 7315.12.00.10– – entièrement en fonte, fer ou acier, non inoxydable, brutes, polies, oxydées, vernissées, zinguées, étamées, plombées, cuivréesVotre recherche30 %kg
- 7315.12.00.9030 %kg
- 7315.19.00.0030 %kg
- 7315.20.00.00Chaînes antidérapantesVotre recherche30 %kg
- Autres chaînes et chaînettes :
- 7315.81.00.00– Chaînes à maillons à étaisVotre recherche30 %kg
- 7315.82.00.00– Autres chaînes, à maillons soudésVotre recherche30 %kg
- 7315.89.00.0030 %kg
- 7315.90.00.00Autres partiesVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.