73.14
Désignation officielle
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
En bref
Le code SH 73.14 du tarif douanier marocain désigne : « Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin)… » ; sa ligne principale, 7314.12.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
13 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Toiles métalliques tissées :
- 7314.12.00.00– Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydablesVotre recherche30 %kg
- 7314.14.00.00– Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydablesVotre recherche30 %kg
- – Autres
- 7314.19.10.00– – nappes tramées dont la trame est constituée de monofilaments de polyamide adhérisés et dont la chaîne est constituée de dix torons au plus, par centimètre linéaire, en fils d’acier de haute résistance visés au n° 73.12.10.00.20Votre recherche2,5 %kg
- 7314.19.90.0030 %kg
- 7314.20.00.00Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d’au moins 100 cm2Votre recherche30 %kg
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :
- 7314.31.00.0030 %kg
- 7314.39.00.0030 %kg
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :
- – Zingués
- 7314.41.00.10– – grillages simple torsion, triple torsion ; grillages ondulés en fils de ferVotre recherche30 %kg
- 7314.41.00.9030 %kg
- 7314.42.00.00– Recouverts de matières plastiquesVotre recherche30 %kg
- – Autres
- 7314.49.00.10– – grillages simple torsion, triple torsion ; grillages ondulés en fils de ferVotre recherche30 %kg
- 7314.49.00.9030 %kg
- 7314.50.00.00Tôles et bandes déployéesVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.