73.17
Désignation officielle
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre.
En bref
Le code SH 73.17 du tarif douanier marocain désigne : « Pointes, clous, punaises, crampons appointés… » ; sa ligne principale, 7317.00.20.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 12, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre.
- – – pointes et articles assimilés :
- 7317.00.20.1030 %kg
- 7317.00.20.90– – – chevilles rondes, crampillons ou cavaliers, pointes de vitriers, pointes de mouleurs etc.Votre recherche30 %kg
- – – autres :
- – – – clous :
- 7317.00.90.10– – – – clous à ferrer les animauxVotre recherche30 %kg
- 7317.00.90.4530 %kg
- – – – autres
- 7317.00.90.55– – – – crochets et pitons sans pas de visVotre recherche30 %kg
- 7317.00.90.7530 %kg
- 7317.00.90.9530 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.