73.18
Désignation officielle
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
En bref
Le code SH 73.18 du tarif douanier marocain désigne : « Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets… » ; sa ligne principale, 7318.11.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 12, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
28 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Articles filetés :
- 7318.11.00.0030 %kg
- – Autres vis à bois
- 7318.12.10.00– – destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- – Crochets et pitons à pas de vis
- 7318.13.10.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.13.90.0030 %kg
- – Vis autotaraudeuses
- 7318.14.20.00– – destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.14.90.0030 %kg
- – Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
- 7318.15.20.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.15.30.00– – Vis rondelles, utilisé pour la fixation du filtre sur le moteur, d’un diamètre extérieur de 12 mm et d’une hauteur de 24 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7318.15.80.0030 %kg
- – Ecrous
- 7318.16.15.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.16.20.00– – ferrures spéciales en acier, à double filetage, la fabrication des bouteilles à gaz liquéfié (écrous à ébauches des écrous à "embrass" du n° 7318.16.20.00Votre recherche17,5 %kg
- – – autres :
- 7318.16.70.10– – – écrous butées, dont le filetage est d’un diamètre de 21 mm avec un pas de 1 mm ou d’un diamètre de 25 mm avec un pas de 1,5 mm, pour pompes centrifugesVotre recherche2,5 %kg
- 7318.16.70.20– – – écrou de blocage en acier inoxydable, pour pompes centrifugesVotre recherche2,5 %kg
- 7318.16.70.9030 %kg
- – Autres
- 7318.19.20.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – autres
- 7318.19.80.10– – – manchons à fente verticale (cônes), en acier inoxydable, pour pompes centrifugesVotre recherche2,5 %kg
- 7318.19.80.9030 %kg
- Articles non filetés
- – Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
- 7318.21.10.00– – destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.21.90.0030 %kg
- – Autres rondelles
- 7318.22.20.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.22.90.0030 %kg
- – Rivets
- 7318.23.10.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.23.80.0030 %kg
- – Goupilles et clavettes
- 7318.24.20.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.24.80.0030 %kg
- – Autres
- 7318.29.15.00– – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7318.29.20.00– – ébauches des écrous à "embrass" du n° 7318.16.20.00Votre recherche17,5 %kg
- 7318.29.80.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.