73.20
Désignation officielle
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
En bref
Le code SH 73.20 du tarif douanier marocain désigne : « Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier » ; sa ligne principale, 7320.10.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Ressorts à lames et leurs lames
- 7320.10.10.00– – pour la suspension des véhicules du chapitre 87Votre recherche30 %kg
- – – – – autres :
- 7320.10.90.10– – – ressorts à lames simples ou superposéesVotre recherche30 %kg
- 7320.10.90.9030 %kg
- Ressorts en hélice
- 7320.20.10.00– – pour la suspension des véhicules du chapitre 87Votre recherche30 %kg
- 7320.20.90.0030 %kg
- Autres
- 7320.90.10.00– – pour la suspension des véhicules du chapitre 87Votre recherche30 %kg
- – – – – autres :
- 7320.90.90.10– – – ressorts spiraux platsVotre recherche30 %kg
- 7320.90.90.20– – – ressorts en fils pour sièges, literie et similairesVotre recherche30 %kg
- 7320.90.90.30– – – Ressorts utilisés dans la fabrication des filtres automobiles, d’un diamètre extérieur compris entre 18 mm et 31 mm et d’une hauteur comprise entre 20mm et 25 mmVotre recherche2,5 %kg
- 7320.90.90.8030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.