73.21
Désignation officielle
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (ycompris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier,
En bref
Le code SH 73.21 du tarif douanier marocain désigne : « Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (ycompris ceux pouvant être… » ; sa ligne principale, 7321.11.11.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
25 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Appareils de cuisson et chauffe-plats :
- – A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
- – – cuisinières :
- 7321.11.11.0030 %u
- 7321.11.13.00– – – appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)Votre recherche30 %u
- 7321.11.17.0030 %u
- – – radiateurs
- 7321.11.21.0030 %u
- 7321.11.23.00– – – appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)Votre recherche30 %u
- 7321.11.27.0030 %u
- – – autres
- – – – à gaz
- 7321.11.91.10– – – – réchaud à un ou plusieurs foyers (feux) même avec un couvercleVotre recherche30 %u
- 7321.11.91.9030 %u
- 7321.11.93.00– – – appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)Votre recherche30 %u
- 7321.11.97.0030 %u
- – A combustibles liquides
- 7321.12.00.1030 %u
- 7321.12.00.2030 %u
- 7321.12.00.9030 %u
- – Autres, y compris les appareils à combustibles solides
- 7321.19.10.00– – appareils de cuisson et chauffe-platsVotre recherche30 %u
- – – autres :
- 7321.19.90.10– – – cuisinières et réchaudsVotre recherche30 %u
- 7321.19.90.9030 %u
- – Autres appareils
- – A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
- 7321.81.10.0030 %u
- 7321.81.20.00– – appareils mixtes (à combustibles gazeux et à combustibles liquides)Votre recherche30 %u
- 7321.81.80.0030 %u
- 7321.82.00.00– A combustibles liquidesVotre recherche30 %u
- 7321.89.00.00– Autres, y compris les appareils à combustibles solidesVotre recherche30 %u
- Parties
- 7321.90.10.00– – brûleurs à gaz à 6,8 ou 12 éléments rectilignesVotre recherche2,5 %kg
- 7321.90.20.00– – ensemble en acier pour grilloir composé de deux éléments emboutis, l’un en tôle et l’autre en toileVotre recherche17,5 %kg
- 7321.90.30.00– – tôles découpées à format en une seule pièce comprenant trois panneaux préformés non peinte ni émaillées ni autrement traitées en surfaceVotre recherche17,5 %kg
- 7321.90.90.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.