74.09
Désignation officielle
Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur excédant 0,15 mm
En bref
Le code SH 74.09 du tarif douanier marocain désigne : « Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur excédant 0,15 mm » ; sa ligne principale, 7409.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6610.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- En cuivre affiné :
- 7409.11.00.002,5 %kg
- 7409.19.00.002,5 %kg
- En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) :
- 7409.21.00.002,5 %kg
- 7409.29.00.002,5 %kg
- En alliages à base de cuivre–étain (bronze) :
- 7409.31.00.002,5 %kg
- 7409.39.00.002,5 %kg
- 7409.40.00.00En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)Votre recherche2,5 %kg
- 7409.90.00.00En autres alliages de cuivreVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6610.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.