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Chapitre 74 · Section XV
Cuivre et ouvrages en cuivre
Positions du chapitre 74
16 positions · 155 articles · texte officiel- 74.01Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
- 74.02Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
- 74.03Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
- 74.04Déchets et débris de cuivre
- 74.05Alliages mères de cuivre
- 74.06Poudres et paillettes de cuivre
- 74.07Barres et profilés en cuivre
- 74.08Fils de cuivre.
- 74.09Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur excédant 0,15 mm
- 74.10Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm (support non compris).
- 74.11Tubes et tuyaux en cuivre
- 74.12Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
- 74.13Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l’électricité
- 74.15Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
- 74.18Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
- 74.19Autres ouvrages en cuivre
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.