74.12
Désignation officielle
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
En bref
Le code SH 74.12 du tarif douanier marocain désigne : « Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)… » ; sa ligne principale, 7412.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6610.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 7412.10.00.00En cuivre affinéVotre recherche30 %kg
- En alliages de cuivre
- 7412.20.10.00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – – bandes d’écoulement constituées d’un corps en alliages de cuivre, d’un diamètre de sortie de 20 mm, comportant une grille centrale en acier inoxydable d’un diamètre de 45 mm, un écrou de fixation en cuivre et un joint d’étanchéité en caoutchouc vulcanisé non durci
- – – autres :
- 7412.20.90.1030 %kg
- 7412.20.90.2030 %kg
- 7412.20.90.3030 %kg
- 7412.20.90.9930 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6610.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.