74.15
Désignation officielle
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
En bref
Le code SH 74.15 du tarif douanier marocain désigne : « Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires… » ; sa ligne principale, 7415.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6610.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
21 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 7415.10Désignation non lisible dans le document source
- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
- 7415.10.00.1030 %kg
- 7415.10.00.9030 %kg
- Autres articles, non filetés :
- 7415.21Désignation non lisible dans le document source
- – Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
- 7415.21.10.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importées à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières
- – – décolletées dans la masse, d’une épaisseur de tige et d’un diamètre de trou n’excédant pas 6 mm :
- 7415.21.21.00– – – rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressortVotre recherche17,5 %kg
- 7415.21.29.0030 %kg
- – – autres :
- 7415.21.91.00– – – rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressortVotre recherche17,5 %kg
- 7415.21.99.0030 %kg
- – Autres
- 7415.29.10.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières
- – – décolletés dans la masse, d’une épaisseur de tige et d’un diamètre de trou n’excédant pas 6 mm :
- 7415.29.21.00– – – rivets et articles similaires sans tête destinés à l’assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémitésVotre recherche30 %kg
- 7415.29.29.0017,5 %kg
- – – autres :
- 7415.29.91.00– – – rivets et articles similaires sans tête destinés à l’assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémitésVotre recherche30 %kg
- 7415.29.99.0017,5 %kg
- Autres articles, filetés :
- – Vis; boulons et écrous
- – – vis à bois :
- 7415.33.11.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – – destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières
- – – – autres :
- 7415.33.19.10– – – – décolletées dans la masse, d’une épaisseur de tige et d’un diamètre de trou n’excédant pas 6 mmVotre recherche30 %kg
- 7415.33.19.9030 %kg
- – – autres vis; boulons et écrous :
- 7415.33.91.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières
- – – – autres :
- 7415.33.99.1130 %kg
- 7415.33.99.1230 %kg
- 7415.33.99.1330 %kg
- – Autres
- 7415.39.10.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent2,5 %kg
- – – destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières
- 7415.39.90.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6610.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.