74.19
Désignation officielle
Autres ouvrages en cuivre
En bref
Le code SH 74.19 du tarif douanier marocain désigne : « Autres ouvrages en cuivre » ; sa ligne principale, 7419.20.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6610.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
21 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 7419.20Désignation non lisible dans le document source
- Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
- 7419.20.10.00– – chaines, chainettes et leurs partiesVotre recherche30 %kg
- – – réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en cuivre, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :
- 7419.20.20.10– – – avec calorifugeage ou revêtement intérieur en éboniteVotre recherche30 %kg
- 7419.20.20.9030 %kg
- 7419.20.30.00– – accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d’amarrage, palonniers, etc )Votre recherche17,5 %kg
- 7419.20.40.00– – plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d’après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montreVotre recherche2,5 %kg
- 7419.20.50.0030 %kg
- – – autres :
- 7419.20.90.11– – – réservoirs, cuves et autres récipients analogues d’une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieurVotre recherche30 %kg
- 7419.20.90.1930 %kg
- 7419.20.90.9030 %kg
- Autres
- 7419.80.10.00– – chaines, chainettes et leurs partiesVotre recherche30 %kg
- 7419.80Désignation non lisible dans le document source
- – – réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières (à l’exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en cuivre, d’une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :
- 7419.80.20.10– – – avec calorifugeage ou revêtement intérieur en éboniteVotre recherche30 %kg
- 7419.80.20.9030 %kg
- 7419.80.30.00– – accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d’amarrage, palonniers, etc )Votre recherche17,5 %kg
- 7419.80.40.00– – plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d’après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montreVotre recherche2,5 %kg
- 7419.80.50.00– – articles de fantaisieVotre recherche30 %kg
- 7419.80.60.002,5 %kg
- 7419.80.70.00– – toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre ; tôles et bandes déployées en cuivreVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 7419.80.90.11– – – réservoirs, cuves et autres récipients analogues d’une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieurVotre recherche30 %kg
- 7419.80.90.1930 %kg
- 7419.80.90.20– – – rince bouche en alliages de cuivre chromé utilisé dans les fontaines à eau réfrigéréeVotre recherche2,5 %kg
- 7419.80.90.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6610.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.