84.02
Désignation officielle
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
En bref
Le code SH 84.02 du tarif douanier marocain désigne : « Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur)… » ; sa ligne principale, 8402.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chaudières à vapeur :
- 8402.11.00.00– Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur excédant 45 tonnesVotre recherche2,5 %kg
- – Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 tonnes
- 8402.12.10.00– – chaudières de locomotives et chaudières marinesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 8402.12.91.00– – – d’une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vaporisation horaire égale ou supérieure à 2000 kgVotre recherche10 %kg
- 8402.12.99.0030 %kg
- – Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
- 8402.19.10.00– – chaudières de locomotives et chaudières marinesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 8402.19.91.00– – – d’une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vaporisation horaire égale ou supérieure à 2000 kgVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 8402.19.99.10– – – – chaudières simples (sans tubes d’eau ni de fumée)Votre recherche30 %kg
- 8402.19.99.20– – – – chaudières à tubes de fuméeVotre recherche30 %kg
- 8402.19.99.8030 %kg
- 8402.20.00.00Chaudières dites “à eau surchauffée”Votre recherche30 %kg
- 8402.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.