84.04
Désignation officielle
Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (écono-miseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
En bref
Le code SH 84.04 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03… » ; sa ligne principale, 8404.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
5 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03
- 8404.10.10.00– – pour chaudières du n° 8403.10Votre recherche2,5 %kg
- 8404.10.90.002,5 %kg
- 8404.20.00.00Condenseurs pour machines à vapeurVotre recherche2,5 %kg
- Parties
- 8404.90.00.10– – d’appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8403.10Votre recherche2,5 %kg
- 8404.90.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.